ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE
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n°277, décembre 2016, Les finances des communes de montagne à la loupe

«UNE LOI MONTAGNE SOUS LE SAPIN»

Pour ce premier éditorial en tant que secrétaire générale de l’ANEM, je me trouve investie de l’agréable mission de transmettre à nos lecteurs deux messages aussi énergisants que porteurs d’espoir.
Le premier concerne bien entendu l’adoption imminente du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne après le débat au Sénat et après l’examen en commission mixte paritaire. Ces ultimes étapes avant la promulgation viennent couronner un projet de longue haleine soutenu avec ténacité par l’ANEM. Je suis particulièrement fière d’avoir pu apporter ma contribution, aux côtés de Bernadette Laclais, aux nombreuses dispositions du texte depuis le rapport que nous avons remis au Premier ministre.
Cette modernisation de la loi montagne de 1985 est une véritable chance pour nos territoires, tout comme la montagne est une chance pour la République.
En cela, l’ANEM a fait œuvre utile (notamment grâce à l’entregent de notre président sortant, Laurent Wauquiez, que je tiens à remercier ici) en donnant corps à un nouveau pacte entre la nation et la montagne.
J’espère que les montagnards et leurs élus sauront s’en saisir.
Quant au deuxième message, comme le veut la tradition, il s’agit bien entendu en cette fin d’année de vous adresser en mon nom et en celui de notre présidente Marie-Noëlle Battistel, tous nos vœux les meilleurs et les plus sincères pour d’excellentes fêtes de fin d’année.

Annie GENEVARD, secrétaire générale de l’ANEM, députée du Doubs

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n° 276, novembre 2016, UN SOUFFLE NOUVEAU POUR LA MONTAGNE

UN CONGRÈS QUI FERA DATE

« Sur de nombreux points notre 32e Congrès, qui s’est tenu à Saint-Dié-des- Vosges jeudi 13 puis à Gérardmer, vendredi 14 octobre, peut s’enorgueillir d’être une belle réussite. Sur le plan de l’organisation matérielle, nous avions engagé le pari hardi de tenir nos travaux successivement sur deux sites distants l’un de l’autre d’une trentaine de kilomètres.
Et cette difficulté a été surmontée au prix d’un incroyable travail dont les congressistes ont pu apprécier le résultat en retrouvant le vendredi le même dispositif de scène que celui du jeudi, déménagé dans la nuit.
Pas de quoi rougir non plus en ce qui concerne la participation. Avec plus de 600 participants, l’affluence témoigne de la force de votre mobilisation militante en tant qu’élus de la montagne. Nous y voyons un signe très encourageant pour l’avenir de nos territoires.
Enfin, pour ce qui est de la teneur de nos débats, ils auront été d’autant plus passionnés qu’ils se sont en grande partie focalisés sur le résultat très satisfaisant de la lecture à l’Assemblée nationale de l’acte II de la loi montagne. Ce succès est dû, à la fois, à la cohésion et la solidarité d’intérêts sans faille de la part des parlementaires de montagne mais aussi celles du ministre de l’Aménagement du territoire. Sa participation prolongée au Congrès, faisait la preuve, si besoin était, que la montagne est une cause attachante qui s’adresse au cœur et une propriété politique dans un pacte républicain pour les territoires et leurs habitants.
Notre gratitude, celle de toute l’équipe que j’ai l’honneur d’animer, est donc immense envers tous ceux, chacun à son niveau, qui ont contribué au succès de cette 32e édition qui assurément restera dans les mémoires comme un excellent cru. »

Marie-Noëlle BATTISTEL, présidente de l’ANEM, députée de l’Isère

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N°275, octobre 2016, TOUT SAVOIR SUR LE PROJET DE LOI MONTAGNE

« D’UNE LÉGISLATURE À L’AUTRE… LA MONTAGNE TOUJOURS »

« L’adoption du projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne est maintenant en vue. Cela va constituer pour nous l’aboutissement d’une action conduite avec pugnacité sur plusieurs années. Il n’est pas faux d’y voir un produit du quinquennat qui s’achève puisque, pour parvenir à ce résultat, nous nous étions appuyés sur les déclarations d’intention concernant la montagne que nous avions reçues du Président de la République actuel lorsqu’il était candidat.
Une fois le texte adopté, notre vigilance ne doit pas baisser pour autant car cette loi de modernisation ne saurait être une fin en elle-même. En premier lieu parce qu’il nous faudra assurer le “service après-vente“, non seulement en veillant à la production rapide des décrets d’application mais aussi en venant à votre rencontre sur le terrain pour échanger sur les nouveautés du texte. Ensuite, parce que le monde continuera à évoluer sur un rythme toujours plus rapide, et que les nouveaux outils construits pour répondre aux nouveaux défis que la montagne doit relever, devront invariablement évoluer, s’adapter. Par conséquent, la prochaine législature qui s’ouvrira dans le prolongement des élections présidentielles de mai 2017 est déjà dans la ligne de mire de l’ANEM.
Notre énergie reste intacte pour aller avec vous et pour vous, toujours plus loin au service de la montagne et des montagnards.»

MARIE-NOËLLE BATTISTEL, secrétaire générale de l’ANEM, députée de l’Isère

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N° 274, septembre 2016, LOI MONTAGNE : LES PROPOSITIONS DE L’ANEM

« DERNIÈRE LIGNE DROITE »

«J’aborde ce dernier éditorial de ma présidence à l’ANEM avec la satisfaction d’avoir mené à bien une tâche déterminante pour l’avenir de la politique de la montagne. En effet, l’événement de la rentrée sera la présentation en Conseil des ministres du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. Aboutissement d’une véritable course de fond engagée par les élus depuis maintenant plusieurs années en vue d’un acte II de la loi montagne de 1985, nous voici parvenus au seuil d’une ultime phase d’accélération avec l’engagement du débat au Parlement.
Resserré au nombre restreint de 25 articles allant à l’essentiel, le texte de l’avant-projet de loi a connu une phase de coécriture en amont qui a rendu possible sa mise en débat selon la procédure d’urgence, c’est-à-dire avec une seule lecture par assemblée, afin que l’adoption finale soit acquise d’ici la fin de l’année, autant dire avant la fin de la législature en cours.
Bien entendu, il ne s’agira pas d’une banale étape d’enregistrement et le débat parlementaire amendera utilement le texte sous divers aspects, au demeurant évoqués, eux aussi, lors de la coécriture.
Enfin, l’avancement du projet de loi sera à Gérardmer au cœur des débats de notre 32e congrès, en principe juste entre les deux lectures du texte. J’espère que les congressistes seront nombreux au rendez-vous pour marquer au final leur pleine et entière adhésion à ce qui sera demain le nouveau pacte entre la nation et la montagne.»

LAURENT WAUQUIEZ, président de l’ANEM, député de la Haute-Loire
 

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n°273, juillet-août 2016, ÉTÉ: LES BONS PLANS DE LA MONTAGNE

PRÉFÉRER LE COMPROMIS À LA FACILITÉ

«Les difficultés économiques et sociales que rencontre notre pays n’épargnent pas nos territoires de montagne ni ses habitants. Au-delà des sensibilités, le rôle des élus est d’accompagner chacun au quotidien mais aussi d’inventer l’avenir. Ainsi, les combats des élus de la montagne ne se bornent pas à la singularité de nos sommets, ils épousent aussi les causes fortes et nobles qui sont celles de tous les territoires: l’emploi, le développement, la préservation de nos ressources naturelles… Dans un monde qui aime la caricature des combats politiques et les visions manichéennes du “tout blanc ou tout noir”, nous devons refuser la facilité et rechercher le compromis plutôt que le clivage simpliste.

C’est parce que nous avons la responsabilité complexe de tout à la fois aménager et protéger nos territoires que nous pesons de tout notre poids en faveur l’acte II de la loi Montagne. C’est parce que nous devons impérativement sortir les saisonniers de la précarité mais aussi permettre aux acteurs économiques de défendre leurs intérêts que nous sommes intervenus dans la discussion de la loi “travail”… et que nous persévérerons dès la rentrée dans l’acte II de la loi Montagne, si nécessaire.

Nous savons bien, nous, montagnards que pour atteindre nos objectifs il faut parfois cheminer longtemps et faire preuve de détermination. Cohérente et crédible, notre organisation continue, plus que jamais, de prendre le parti de la montagne, celui de l’intérêt général.»

Marie-Noëlle BATTISTEL, secrétaire générale de l’ANEM, députée de l’Isère

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N° 272, juin 2016, ACTE II DE LA LOI MONTAGNE : JEAN-MICHEL BAYLET CONFIRME UNE COPRODUCTION ANEM-GOUVERNEMENT

« LA MONTAGNE AVANCE»

« Si l’acte II de la loi Montagne reste notre grande priorité, ce ne sont pas, par ailleurs, les dossiers impliquant la montagne qui manquent à l’appel en cette fin de semestre et à l’approche de la coupure de l’été: réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et de la péréquation, offices de tourisme communaux, statut des saisonniers dans la loi Travail, et pour ce qui concerne l’Association, mise à l’étude de la possibilité de créer une offre de formation ciblée sur les besoins des élus de montagne, et organisation de réunions en Régions (ce semestre se soldant avec celles de Corse et de Languedoc-Roussillon-Midi- Pyrénées).
Alors que la réforme territoriale a beaucoup rétréci les possibilités d’expression de la montagne dans les collectivités territoriales en conjuguant poursuite de l’intercommunalité, élargissement des cantons et élargissement des périmètres régionaux, je relève avec soulagement que nous, élus de la montagne, faisons bloc et surtout que notre crédit en tant qu’interlocuteurs du gouvernement se maintient. Si rien n’est jamais acquis, ce constat est le meilleur des encouragements à poursuivre notre action sur la voie que nous nous sommes tracée, et le débat parlementaire sur l’acte II de la loi Montagne qui nous mobilisera jusqu’à la fin de l’année viendra la couronner. »

Laurent WAUQUIEZ, président de l’ANEM, président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

 

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n°271, mai 2016, LAIT DE MONTAGNE : OPÉRATION SURVIE

À NOUS DE METTRE EN SCÈNE L’ACTE II

« Aboutissement d’un parcours de longue haleine, engagé depuis notre congrès de Chambéry en 2014, le projet de loi sur l’acte II de la loi Montagne est imminent. Le fond et l’ambition du texte font désormais l’objet d’un consensus suffisamment fort pour que le projet de loi soit débattu dans de bonnes conditions au Parlement dès l’automne.
Il faut ici rendre hommage une fois encore au travail des députées Bernadette Laclais et Annie Genevard, dont le rapport a bien balisé le terrain, et à la commission permanente du Conseil national de la montagne qui a prolongé leurs réflexions.
Notre association qui n’a qu’un seul parti, celui de la Montagne, a également joué tout son rôle dans cette écriture volontariste, ambitieuse et concrète. Lors des rencontres, à deux reprises en l’espace d’un mois, avec Jean-Michel Baylet, ministre en charge de l’Aménagement du territoire, nous avons rappelé nos priorités et nos attentes, celles exprimées par les élus de terrain pour le quotidien et l’avenir de nos territoires de montagne.
Répondant à la volonté de coproduction clairement réaffirmée par le ministre, il nous revient à présent de préparer activement la rentrée et de transformer l’essai. Au-delà de la démarche partagée entre élus et gouvernement, c’est un texte refondateur que nous attendons tous. Nous y mettrons toute notre énergie.»

Marie-Noëlle BATTISTEL, secrétaire générale de l’ANEM, députée de l’Isère

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n°270, avril 2016, MOUNTAIN PLANET : UN MOTEUR POUR LA MONTAGNE

DERNIÈRE LIGNE DROITE EN VUE


«Même si l’enneigement des mois de février et mars n’a pas bénéficié à tous sur l’ensemble des massifs, la saison hivernale qui touche à sa fin se solde par un bilan globalement positif. Ces écarts climatiques viennent en tout cas confirmer la pertinence de la stratégie des stations engagée depuis de longues années qui mise à la fois sur le renfort de la neige de culture mais aussi sur la diversification et la qualité de l’offre touristique.
Le salon Mountain Planet qui se tient ce mois-ci à Grenoble sera pour l’Association l’occasion de rappeler la place centrale du parc immobilier de loisirs dans ce type de stratégie. Il s’agira aussi de réfléchir aux outils les plus efficaces pour que la réhabilitation devienne un véritable mouvement de fond bénéfique à la montagne. Mais les enjeux impliquant la montagne vont bien au-delà de son seul positionnement touristique, et la crise de l’élevage nous rappelle avec force que c’est l’ensemble de l’économie montagnarde et son tissu socio-économique qui restent dans l’attente de l’affirmation d’une ambition nouvelle.
Le projet d’acte II de la loi Montagne devrait sous peu répondre à ce besoin de façon cohérente, complète et déterminée. Les termes dans lesquels s’est engagé sur ce projet le nouveau ministre en charge de l’Aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet, semblent prendre en compte un certain nombre d’éléments positifs. Et les nouveaux contours des attributions de son ministère (outre l’Aménagement, la Ruralité, mais aussi les Collectivités territoriales) devraient en faciliter l’aboutissement.
Tout comme la concertation étroite promise avec notre Association.
C’est donc avec résolution et entrain que nous nous dirigeons dans cette voie.»


Laurent WAUQUIEZ, président de l’ANEM, président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

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n°269, mars 2016, DIX MAIRES S’INTERROGENT SUR L’AVENIR DE LEUR COMMUNE,

L’ACTE II BIENTÔT PRÉSENTÉ AU PARLEMENT

«Il y a quatre mois, le Premier ministre annonçait devant le Conseil national de la montagne (CNM) l’engagement des discussions autour du projet de loi portant sur l’acte II de la loi Montagne. Depuis, plusieurs groupes thématiques se sont mis à l’oeuvre au sein de la commission permanente du CNM pour travailler le texte sur la base des propositions du rapport Genevard-Laclais qui posait les principes d’une montagne du XXIe siècle liant attractivité et protection de l’environnement.
Autour des grandes questions d’aménagement et économiques, plusieurs pistes sont notamment explorées en matière d’accessibilité, de déploiement des technologies de la communication, de la place des services publics ou encore de la transition écologique. Si les délais sont serrés, nous sommes confiants dans la possibilité de parvenir à l’adoption définitive d’un texte ambitieux d’ici la fin de l’année. En effet, nous croyons que l’arrivée d’un nouveau ministre à l’Aménagement du territoire doit être l’occasion d’une accélération du rythme de travail, avec une détermination renouvelée pour faire aboutir ce texte indispensable à nos territoires. Ce que nous ne manquerons pas de lui dire au cours de l’audience qu’il nous accorde au cours de ce mois.
Si elle reste vigilante et exigeante sur le respect du calendrier, l’ANEM s’engagera également sur le respect de la parole donnée. Il faut que ce texte arrive vite, bien sûr, mais surtout qu’il ait du sens. Nous nous y attachons.»

Marie-Noëlle BATTISTEL, secrétaire générale de l’ANEM, députée de l’Isère
 

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n°268, février 2016, SAUVETEURS : LES HÉROS DE LA MONTAGNE

LA VOIX DES MONTAGNARDS, UNE PAROLE FORTE ET ÉCOUTÉE

« Au fil des numéros de PLM, nous n’avons cessé d’alerter sur les conséquences fâcheuses qu’aurait pour l’expression de la montagne et des montagnards la mise en œuvre de la réforme territoriale. On peut en effet craindre qu’une moindre représentation dans les collectivités locales ne conduise à un affaiblissement de l’audience pour notre Association.
C’est donc sans surprise que ce sujet a encore alimenté les débats du premier comité directeur de l’année.
Heureusement, la parole des montagnards reste forte et écoutée. J’en veux pour preuve la confirmation récente de la prise en charge par des crédits d’Etat de la construction des pylônes destinés aux émetteurs nécessaires à la résorption des zones blanches en téléphonie mobile, ou bien encore le droit reconnu aux stations classées de montagne de conserver leur office de tourisme et par conséquent la maîtrise de leur image (même si la question reste posée pour les marques territoriales protégées).
Cela n’avait rien d’évident. Il a fallu batailler, unir nos efforts à ceux d’autres associations, “renverser la vapeur” en allant à contre-courant… pour finalement obtenir gain de cause. Et c’est la preuve que la parole des élus de la montagne compte dans notre pays : elle reste reconnue pour son sérieux et sa légitimité. Cela nous le devons à notre détermination constante et à la solidarité sans faille avec laquelle nous portons au quotidien les dossiers de la montagne. C’est avec cette même force et avec cette même efficacité que nous entendons porter la voix des élus de nos territoires pour ce qui sera notre principal cheval de bataille cette année : l’acte II de la loi Montagne.
Vous pouvez compter sur nous. »

Laurent WAUQUIEZ, président de l’ANEM, président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

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n°267, janvier 2016, LE NOUVEAU VISAGE DES RÉGIONS

POUR UNE MONTAGNE AU COEUR DE L’ANNÉE 2016

«Au seuil de cette nouvelle année, c’est avec plaisir que j’adresse, en mon nom et en celui de Laurent Wauquiez, nos voeux les plus chaleureux de santé et de prospérité à tous nos lecteurs, nos adhérents et, au-delà, à tous ceux qui défendent la cause de la montagne. Après une année 2015 qui aura marqué profondément notre pays, je souhaite que 2016 nous apporte la sérénité, la solidarité et les succès pour lesquels nous travaillons tous.
Cette année sera celle de l’acte II de la loi Montagne. Tous ensemble, le président et moi-même, avec les membres du comité directeur et le concours de notre équipe, nous nous y investirons pleinement pour faire entendre et porter l’écho de nos montagnes.
Cette année encore nous ferons tout notre possible pour que, au-delà des étiquettes politiques, la cordée qui nous unit, nouée de solidarité et de détermination, nous permette de passer avec succès les cols difficiles qui sont annoncés. Bonne année à tous.»

Marie-Noëlle BATTISTEL, secrétaire générale de l’ANEM, députée de l’Isère
 

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